Après avoir qualifié les spécialistes sénégalais – en désaccord avec de lui – de « constitutionnalistes de bazar », le Président Abdoulaye Wade a mis au travail, des constitutionnalistes… de palace. Là-bas, dans une salle de l’hôtel Méridien. Une initiative du chef de l’Etat et de ses Forces alliées pour 2012 (plus féales qu’alliées), qui a conduit le Sénégal, au carrefour du cocasse et du loufoque.
Curieux Sénégal, en effet, où l’on importe, 60 ans après l’indépendance, une kyrielle d’experts étrangers (avec un bon lot de Français) pour interpréter une Constitution nationale entièrement rédigée par des nationaux, et votée – que dis-je ? – plébiscitée en janvier 2001, par le peuple souverain.
Plus kafkaïen encore, le Professeur Jean-Yves de Cara a eu l’outrecuidance de désosser, au plan du lexique, l’article transitoire 104, devant un auditoire constitué majoritairement de concitoyens du Professeur agrégé et académicien Léopold Sédar Senghor. Une brève leçon de grammaire donnée au moment (mauvais) où l’Elysée rend hommage, dans un communiqué truffé de fautes d’orthographe (selon une dépêche de l’AFP) à la défunte Danielle Mitterrand.
Est-il nécessaire de rappeler, à ces experts sexagénaires, que le Général De Gaulle avait ordonné, en 1958, au futur Premier ministre Michel Debré, de coopter Senghor (le non juriste) dans le comité de rédaction de la Constitution de la Cinquième République ? Devant le silence et le regard interrogateurs du Président du comité de rédaction, Charles de Gaulle expliqua, en substance, que l’agrégé sénégalais se chargera du volet grammatical du travail des juristes. On peut alors croire que, le 21 novembre dernier, vers midi, le premier Président du Sénégal a bougé dans sa tombe de Bel-Air, eu égard aux échos désobligeants du séminaire.
Que diantre, pourquoi le ciel a-t-il ouvert ses vannes pour doucher si abondamment de honte, le Sénégal ? La faute incombe évidemment à cette République des juristes (Abdoulaye Wade, Souleymane Ndéné Ndiaye, Madické Niang et Ousmane Ngom) qui n’a pas été capable de s’auto-défendre. Au point d’organiser un conclave de mercenaires du Droit – pardon de professeurs de Droit – sur lequel a plané l’ombre du contrat juteux. Bizarre et blessant.
Question : est-ce que l’élite politique et la crème universitaire du Sénégal valent-elles moins, en termes de clairvoyance et en patriotisme, que leurs homologues du Burkina qui ont résolu – sans assistance étrangère ni apocalypse national – une équation identique, avant la dernière présidentielle au « Pays des hommes intègres », et farouchement nationalistes ?
Mais le plus renversant, c’est que Babacar Guèye et Pape Demba Sy, hier mobilisés comme de très bons rédacteurs, sont, aujourd’hui catalogués voire calomniés comme de très mauvais interprètes de la même Constitution. C’est à n’y rien comprendre. Sauf que dans le camp présidentiel, la logique fout… le camp. Cette logique, en perpétuelle culbute, qui veut que le panafricaniste Wade – dans une démarche bruyamment souverainiste – ferme les bases militaires de la France, mais ouvre les portes de la vie institutionnelle du Sénégal, à l’expertise universitaire de l’ex-Métropole.
En tout état de cause, ce séminaire international pue davantage la décadence que le Droit. Car il consacre avec la bénédiction du gouvernement (c’est le ministre de la Justice qui a invité par lettre l’ex-recteur Seydou Madani Sy) une fâcheuse catégorisation des agrégations.
D’un côté, une agrégation au rabais dont sont titulaires « les constitutionnalistes de bazar » (Ismaila Madior Fall, Ahmet Ndiaye et Mody Gadiaga) et de l’autre, une agrégation (au-dessus de tout soupçon) dont le Professeur Charles Zorgbibe et son collègue Michel de Guiilenchmidt ont l’étrenne.
Dans ce tumulte autour de la Constitution, les experts et les politiques oublient ou feignent d’oublier la leçon limpide du sociologue et philosophe Jean Baudrillard : « Le Droit vient après la bataille ». Autrement dit, il est le résultat d’un rapport de forces. Ce que le Roi Hassan II – monarque absolu mais génie politique – a compris et bien résumé, le 7 mai 1996, devant l’Assemblée nationale française : « En matière de constitutions, il n’y a pas de procédés industriels permettant de livrer des usines constitutionnelles, clé en main. Dans ce domaine, la copie n’est jamais féconde ». Magistrale évidence de… sa Majesté.
Quelle pénible répétition ou grimace de l’Histoire ! Le séminaire rappelle inévitablement, le système colonial qui avait forgé deux catégories d’administrateurs civils. La première était moulée par l’Ecole Nationale d’Administration (Ena) de Paris. Et avait pour vocation d’administrer les Alpes Maritimes et le Languedoc-Roussillon. La seconde sortait de l’Ecole Nationale de la France d’Outremer (Enfom) toujours à Paris, avec une feuille de route sans équivoque : commander – et non administrer – le pays lobi dans le cercle de Bobo-Dioulasso ou le quadrilatère mouride qui va de Lambaye à Touba, dans le cercle de Diourbel.
Comme quoi, si le vent l’indépendance n’avait pas soufflé fort sur l’Empire colonial, en 1960, Daniel Cabou et Abdou Diouf auraient pu commander les cercles de Bouaké et de Sikasso ; mais n’auraient jamais été Préfets de Nice ou de Strasbourg. Tel est, entre autres effets, le désagréable souvenir que réveille le séminaire du 21 novembre.
Toutefois, les leçons de ce passé choquant n’ont guère empêché les aberrations surprenantes du présent. Sinon comment comprendre l’organisation, par le Conseil constitutionnel, d’un séminaire dit « interne » durant les journées des 6 et 7 septembre dernier ? Difficilement. Le Conseil constitutionnel créé par la Loi organique du 30 mai 1992 (presque 20 ans d’existence) a-t-il sérieusement besoin de panélistes extérieurs pour l’épauler dans la compréhension de sa mission ? Sûrement pas ; puisque les cinq sages de cet organe juridictionnel sont des magistrats chevronnés. Et non des stagiaires. Donc anguille sous roche. Qui côtoie certainement sous la même roche, la nouvelle anguille que le séminaire de Wade et des Fal 2012, vient d’y déposer.
En effet, la prestation de cette escouade multinationale d’experts, légitime d’avance l’enfer policier qu’on envisage de faire tomber sur la tête des futurs manifestants qui voudront empêcher le régime de valider en rond. Et Wade qui n’est plus enclin à faire l’Histoire (mais des histoires) a d’ores et déjà meublé ses pensées et arrières pensées. En clair, ce séminaire est le premier jalon de la chronique d’une victoire annoncée et… enceinte d’un mode de dévolution monarchique ou libérale du pouvoir, durant ce long mandat (7 ans) dont il n’a besoin que de la moitié de la moitié.
Après la victoire de 2007, le Président était secrètement dans une logique de demi-mandat. Le sommet de l’OCI et les locales de 2009 étaient, à la fois, les perspectives structurantes et les points d’ancrage de son schéma de passage du relais. Mais le demi-succès du premier et le fiasco des dernières, ont entrainé les ultimes et radicaux réajustements qui ont conduit jusqu’à ce fameux séminaire.
Mais attention aux querelles phosphorescentes et byzantines autour des articles 27 et 104 qui nous fixent dans le cosmos douillet des théories juridiques ! Pendant ce temps, le MFDC qui est au sol (par opposition au cosmos) arrose la Casamance de sang. Et nous rappelle qu’un symposium sur la Défense nationale est plus urgent qu’un séminaire sur le Droit, la Constitution et les cabales politiques.
Ps : Certes Idrissa Seck a consulté, avant Wade, le constitutionnaliste français Guy Carcassonne ; mais Idy n’est ni chef de l’Etat ni gardien de la Constitution. Laquelle est bien au-dessus de la mairie provinciale de Thiès.
37 Commentaires
Emigre
En Novembre, 2011 (22:40 PM)Mat
En Novembre, 2011 (22:41 PM)Fall
En Novembre, 2011 (22:47 PM)Pipondiaye
En Novembre, 2011 (22:53 PM)DIEU lui a donné une langue pendue lui permettant de travestir des mensonges en vérités ( comme IDY d'ailleurs).
Ils sont comme çà. Ils aiment écrire ,se lire et s'enorgueillir. Ils aiment parler, s'écouter parler et s'admirer.
Ce que les Psychanalistes appellent "des malades atteints d'idiotie phénylpyruvique".
Les pauvres , le pauvre Justin, le pauvre Idy, et pourtant ils donnent l'impression d'être en bonne santé.
Samsam
En Novembre, 2011 (22:54 PM)Merci1
En Novembre, 2011 (22:55 PM)Moiledroit, Je Connais
En Novembre, 2011 (23:00 PM)Ibrahima Fall est arrive comme doyen après Jean Marie Bockel et enseignait à partir de la 3eme année le droit public international et plus spécialement, le droit des relations internationales. Il a été directeur de thèse des Malamine Kourouma, notamment.
Bakary Traore a précède Nzouankeu qui est loin d'etre le père du droit cons. Soyons sérieux.
Sa
En Novembre, 2011 (23:11 PM)Observateur
En Novembre, 2011 (23:17 PM)EST IL COMPETANT D AILLEURS POUR CETTE QUESTION?
S'IL SE PRESENTE QU EN MEME LES ELECTEURS SERONT LES SEULS JUGES DES LENDEMAINS ICERTAINS DES CES ELECTIONS DE CE VA ARRIVER.
METTRE A L ABRI LES VAUTOURS PROCHES DE WADE VAUT IL MIEUX QU'UNE GOUTE DE SANG D'UN CYTOYEN?
SI WADE FRANCHI LE RUBICON IL AURA A JAMAIS SUR SA CONCIENCE LA MOINDRE VIOLANCE DU A SON ACTE.
Tarhiiis
En Novembre, 2011 (23:32 PM)IL PARAISSAIT MEME FIER DE LE DIRE. MAINTENANT S'IL REVIENT NOUS DIRE AUTRE CHOSE, NOUS LUI FERONS COMPRENDRE QUE C'EST NOTRE CONSTITUTION A NOUS, PAS CELLE DU PDS NI DU FAL2012, ET LA NOTRE, ELLE EST CLAIRE SUR CETTE QUESTION. IL NE PEUT PAS FAIRE UN TROISIEME MANDAT. S'IL S'ENTETE, IL LE PAYERA CHER. LE 23 JUIN ETAIT UN AVERTISSEMENT. IL SERA SURPRIS. IL RISQUE DE FINIR COMME BEN ALI, IL VA FUIR OU.....
Dembel
En Novembre, 2011 (23:42 PM)En invoquant la non rétroactivité des lois comme ils l' ont tous fait pour fonder en droit la recevabilité de la candidature de leur client, ils admettent implicitement, en évitant soigneusement de le dire, que Wade n' est pas soumis à la limitation des mandats ayant été élu sous l' empire de la constitution précédente, et que c est le statu quo ante, c' està dire la non limitation des mandats qui s' applique a lui et qu' il peut se représenter autant de fois qu' il le souhaite. Ce qui est en fait insoutenable vu la volonté de rupture dans laquelle s' inscrivait la constitution en question.
En réalité la véritable signification de la non rétroactivité qui, faut-il le rappeler, découle de l’article 2 du code civil français qui en énonce le principe est que la loi nouvelle ne doit pas priver les individus de droits valablement acquis sous l’empire de la loi ancienne. Mais une loi peut bien prévoir que ses effets auront débuté avant la date de son entrée en vigueur sauf en matière pénale.
Néanmoins le Conseil constitutionnel a dû, à l' époque, ou en tout cas aurait dû contrôler qu'un intérêt général suffisant justifie une telle rétroactivité de la loi et que celle-ci ne porte pas atteinte à la séparation des pouvoirs ou à d'autres principes et valeurs de niveau constitutionnel. S' agissant toutefois de l' intérêt général un tel contrôle aurait pu être perçu comme superfétatoire, la constitution ayant été adoptée par référendum.
Ce que la non rétroactivité doit respecter ici c'est donc précisément le droit acquis par l' individu Wade, dès son élection en 2000, d' effectuer un mandat de 7 ans.
En dehors de ce mandat pour lequel il a été expressément élu aucun autre mandat ultérieur ne pouvait être un DROIT ACQUIS par l' individu Wade et le nombre de fois que le mandats du président est renouvelable ne vise pas spécialement Wade. C' est plutôt une simple EXPECTATIVE DE DROIT ouverte à Wade comme à tout autre individu qui viendrait à être élu président. C'est pourquoi dans ce cas la non rétroactivité n' est pas de mise parce qu' aucun droit légalement acquis par l' individu Wade n' est susceptible d' être violé a ce niveau.
Dembel
En Novembre, 2011 (23:44 PM)En réalité la véritable signification de la non rétroactivité qui, faut-il le rappeler, découle de l’article 2 du code civil français qui en énonce le principe est que la loi nouvelle ne doit pas priver les individus de droits valablement acquis sous l’empire de la loi ancienne. Mais une loi peut bien prévoir que ses effets auront débuté avant la date de son entrée en vigueur sauf en matière pénale.
Néanmoins le Conseil constitutionnel a dû, à l' époque, ou en tout cas aurait dû contrôler qu'un intérêt général suffisant justifie une telle rétroactivité de la loi et que celle-ci ne porte pas atteinte à la séparation des pouvoirs ou à d'autres principes et valeurs de niveau constitutionnel. S' agissant toutefois de l' intérêt général un tel contrôle aurait pu être perçu comme superfétatoire, la constitution ayant été adoptée par référendum.
Ce que la non rétroactivité doit respecter ici c'est donc précisément le droit acquis par l' individu Wade, dès son élection en 2000, d' effectuer un mandat de 7 ans.
En dehors de ce mandat pour lequel il a été expressément élu aucun autre mandat ultérieur ne pouvait être un DROIT ACQUIS par l' individu Wade et le nombre de fois que le mandats du président est renouvelable ne vise pas spécialement Wade. C' est plutôt une simple EXPECTATIVE DE DROIT ouverte à Wade comme à tout autre individu qui viendrait à être élu président. C'est pourquoi dans ce cas la non rétroactivité n' est pas de mise parce qu' aucun droit légalement acquis par l' individu Wade n' est susceptible d' être violé a ce niveau.
Mbaye Diouf
En Novembre, 2011 (23:47 PM)Lick1239
En Novembre, 2011 (23:52 PM)Bravo Justin, je sui profondément touché par cette analyse tant significative et plein d'enseigne pour le peuple et ses dirigeants.
La Casamance où on tu des ciotyens sans répis n'a jamais soulevé le gouvernement pour assurer la sécurité de cette partie du Sénégal. Aujourd'hui Wade est pret à organiser avc les derniers du public ce séminaire qui je rappel à pris en charge les billets d'avion de ces soit disant sorcier blancs à qui à la charge des fonds sénégalais sont logés,nourris et blanchis et perdium finalisant leurs contrat.
Combien sa nous a couté? on ne le saura jamais mais les nombre de mort ce compte en casamance depuis pès de 30 ans que le problémen de lacasamanc perdure. De qui se moque t-on? Du peuple sénégalais biensur et particulièremet des casassais.
Sa me désole de voir ce qui arrive à mon Sénégal.
GOD BLESS SENEGAL
Amilcar Cabral
En Novembre, 2011 (00:00 AM)Mbaye Diouf
En Novembre, 2011 (00:02 AM)Traitres
En Novembre, 2011 (00:17 AM)2012
En Novembre, 2011 (01:45 AM)Jeab
En Novembre, 2011 (05:36 AM)Bon sang, que se passe t-il dans la tête des souteneurs de Wade.
C'est hallucinant!
Blasphem
En Novembre, 2011 (05:57 AM)Foumouna
En Novembre, 2011 (09:24 AM)Dans ce monde les gens néont pas la mème vision .Il y a certains surtout chez nous africain qui ne pensent qu'au quotidien .Nous n'avons aucune vision du futur étant donné nous devons nous atteler à nos problème dés à présent.Au Sénégal dans l'horizon 2050 comment vivrons nous] Nous qui sont friands de Thiep dienne aurons suffissament de riz au moment ou les grands producteurs vendent moins pour sécuriser leurs stocks.Assez!Trop c'est trop .Demain nos enfants nous jugerons et jamais ils ne nous pardennerons.
JUSTIN tu as parfaitement analysé la situation du Sénégal et nos dirigeants ne pensent pas au peuple mais ils ne pensent qu'à eux.Au pire des cas vous pensez qu'un Karim Wade ou Sindiély va rester au Sénégal et souffrir comme nous?Jamais car ils seront ailleurs ou ils ne souffriront point des problèmes de bas monde.La preuve étant dans léopposition i*la famille Wade a vécu combien d'années en France et elle est revenue en 2000 et quelques mois aprés elle s'est installée au palais ou on distribue combien de millions par mois .
Il ne s'agit pas de lutter mais prenons d'abord conscience de notre sombre avenir.Comme d'habitude nous dirons dokal Yallah la the douss.
Hendrix
En Novembre, 2011 (09:45 AM)Co
En Novembre, 2011 (10:30 AM)Peuls,
En Novembre, 2011 (11:06 AM)Dank Yendou
En Novembre, 2011 (11:21 AM)Lt Colombo
En Novembre, 2011 (12:46 PM)" Le mandat de 5 ans de 2007 ne peut pas renouveler celui de 7 ans de 2001. Car on renouvelle deux choses identiques (7 ans et 5 ans étant différents)". Mais il se s'empêche pas de dire que le mandat de 7 ans de 2012 peut renouveler celui de 5 ans de 2007. Ici, pour lui, 5 ans et 7 ans ne sont aps différents.
VOILA LE RAISONNEMENT SCIENTIFIQUE DES PROFESSEURS EN DROIT DU PROFESSEUR ABDOULAYEWADE.
Leuz
En Novembre, 2011 (12:51 PM)Zongo
En Novembre, 2011 (12:58 PM)En tout chapeau Monsieur Ndiaye et que Dieu vous préserve d'oiseaux de mauvaise augure.
Zdezdzds
En Novembre, 2011 (13:30 PM)Libasse
En Novembre, 2011 (18:36 PM)K
En Novembre, 2011 (20:36 PM)Alou
En Novembre, 2011 (00:23 AM)Atos
En Novembre, 2011 (02:53 AM)Elhadj Fall
En Novembre, 2011 (09:54 AM)Pour sauver sa patrie, si mourir est un impèratif,vivre devient une lacheté.Il ne manquait plus que ça pour que tous les sénégalais soient enfin convaincus que Aablaye wade n'a aucun respect pour eux. Son cirque au méridien avec ses clowns soi-disants constitutionalistes a fortement heurté les sénégalais dans leur dignité et leur orgueuil. Wade avec son éternel complexe devant le toubab a perdu toute légitimité en permettant à ces mercenires à col blanc de venir s'imiscer sans géne dans nos affaires interieures. De par cette forfaiture, ce mégalomane a démontré que la respectabilité du sénégal, de ses citoyens est le cadet de ses soucis. Wade peut 'inviter autant d'experts qu'il veut et leur faire dire tout ce qu'il veut, leurs avis n'engagent qu'eux et lui même qui les a grassement payé avec nos maigres ressources. Leurs avis ne nous engagent en aucune maniére d'autant moins que notre pays compte parmi ses enfants d'éminents specialistes du droit constitutionnel qui sont tous unanimes à dire non à la candidature de ce vieillard dont le seul souci est de parfaire la main mise de sa bande mafieuse sur notre pays. Les membres du conseil constitutionnel devraient être fortement blessés dans leur honneur en voyant comment ce vieillard les a humiliés devant l'opion publique sénégalaise et internationale. Ces sages, comme on appelle, si tant est qu'ils ont encore une seule goute de sang dans leurs veines, devront prendre la seule décision salutaire pour notre pays pour couper l'appétit carnassier de ce vieillard en invalidant sa candidature injustifiée et injustifiable. Prenez vos responsabilités et les assumer devant l'histoire qui vous jugera inélictablement.On n'a jamais vu un président enjamber les institutions de son pays dont il est pourtant le gardien pour aller chercher des experts étrangers pour se faire légitimer. Ce seul fait lui vaut la cour de justice de la république pour haute trahison Il faut que les gens retiennent ceci: Si par malheur, Wade arrivrait à faire valider sa candidature et à se faire réélir, il ne pourrait jamais gouverner normalement comme il l'a fait jusqu'ici et il connaitra l'enfer terrestre comme il n'en a jamais connu. Il veut pratiquer la politique de la terre brulée mais il n'échappera aux flammes et toute sa bande mafieuse avec
..
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Sarakholé
En Novembre, 2011 (10:02 AM)You
En Novembre, 2011 (14:34 PM)S.i
En Novembre, 2011 (18:49 PM)Participer à la Discussion