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Plusieurs membres du gouvernement, dont le ministre de la Justice, Ismaïla Madior Fall, ont défendu la légalité d’une candidature de Macky Sall à l’élection présidentielle du 25 février 2024, a constaté l’APS, vendredi soir, à Dakar.
La possibilité pour l’actuel chef de l’Etat de briguer un nouveau mandat présidentiel en toute légalité a été ‘’juridiquement’’ actée lors du référendum constitutionnel de 2016, a soutenu M. Fall.
‘’Non seulement, elle n’a pas de valeur juridique mais au plan éthique aussi, considérer que les circonstances ont changé et réexaminer sa position à la lumière d’un nouveau contexte et de données nouvelles procède du courage et de l’éthique’’, a-t-il fait valoir en parlant de la déclaration faite par Macky Sall, lors du référendum de 2016, de ne plus pouvoir être candidat s’il est réélu en 2019.
Le garde des Sceaux prenait part à un débat sur ‘’la candidature du président Macky Sall en 2024’’, à l’initiative de la Task Force républicaine, une instance proche de l’APR, le parti politique du chef de l’Etat.
‘’L’opinion exprimée par le président de la République, quelle que soit sa solennité, ne peut valoir règle de droit dès lors qu’elle ne se traduit pas par un acte législatif’’, a argué Ismaïla Madior Fall.
‘’Cette déclaration en elle-même ne saurait en aucun cas constituer une source de droit’’, a-t-il soutenu en parlant encore des propos tenus par Macky Sall, selon lesquels il est en train d’exercer depuis 2019 le dernier du nombre de mandats que lui autorise la Constitution sénégalaise.
La question de la candidature de l’actuel président de la République a été ‘’déjà tranchée lorsque le président Macky Sall a soumis le projet de révision [de la Constitution] au référendum de 2016’’, a insisté Ismaïla Madior Fall, un agrégé de droit qui a conseillé Macky Sall pour la réforme constitutionnelle de 2016.
‘’Le Conseil constitutionnel a exclu totalement le premier mandat du président de la République en considérant que sous le régime de la Constitution version 2016, le premier mandat du président est celui allant de 2019 à 2024’’, a déclaré M. Fall.
Il affirme, en citant l’article 27 de la Constitution, que ‘’le président de la République est élu pour un mandat de cinq ans renouvelable une fois’’, et que ‘’nul ne peut exercer plus de deux mandats consécutifs’’.
La ministre des Affaires étrangères et des Sénégalais de l’extérieur, Aïssata Tall Sall, son collègue chargé des Forces armées, Sidiki Kaba, et d’autres personnalités membres de l’APR ont pris la parole pour défendre la légalité de la candidature de Macky Sall au scrutin présidentiel de 2024.
‘’Nous sommes passionnés par une question politique qui revient de façon épisodique […] Quand nous accédions à l'indépendance, la durée du mandat était de sept ans. Trois ans plus tard, on l’a réduite à quatre ans. Dès 1967, [Léopold Sédar] Senghor l’a fixée à cinq ans. Avec le Code [électoral] consensuel de 1991, Abdou Diouf l’a fixée à sept ans’’, a rappelé le professeur agrégé de droit constitutionnel.
Durant la présidence d’Abdoulaye Wade, la durée du mandat présidentiel a été ramenée à cinq ans, puis à sept ans, a poursuivi Ismaïla Madior Fall.
Ensuite, Macky Sall, élu pour un mandat de sept ans, a fait réduire le mandat présidentiel à cinq ans, sans que cette modification relative à la durée ne s’applique à celui qu’il exerçait lors du référendum de 2016, a rappelé M. Fall.
‘’Je ne me dédis pas’’
Macky Sall, en proposant cette réforme constitutionnelle, avait soutenu que le nombre de mandats présidentiels autorisés par la Constitution ne ferait plus l’objet d’aucune controverse au Sénégal.
Les membres de la Task Force républicaine ont repris le plaidoyer qu’il a récemment fait dans une interview accordée à l’hebdomadaire français L’Express, dans laquelle le leader de l’APR soutient pouvoir légalement présenter sa candidature à l’élection présidentielle de 2024, malgré la promesse qu’il a faite d’éviter toute controverse relative aux mandats présidentiels.
‘’Sur le plan juridique, le débat est tranché depuis longtemps. J’ai été élu en 2012 pour un mandat de sept ans. En 2016, j’ai proposé le passage au quinquennat et suggéré d’appliquer cette réduction à mon mandat en cours’’, a-t-il dit au journal.
‘’Avant de soumettre ce choix au référendum, nous avons consulté le Conseil constitutionnel. Ce dernier a estimé que mon premier mandat était intangible et donc qu’il était hors de portée de la réforme. La question juridique est donc réglée’’, a argué Macky Sall.
Sera-t-il candidat ou pas ? La réponse ne dépend que de lui, a-t-il dit.
‘’Je ne me dédis pas. J’ai donné une opinion qui correspondait à ma conviction du moment. Celle-ci peut évoluer et les circonstances peuvent m’amener à changer de position. Nous sommes en politique’’, a répondu Macky Sall lorsque L’Express a évoqué son livre autobiographique dans lequel il affirme être en train d’exercer son ‘’deuxième et dernier mandat’’ depuis sa réélection en 2019.
Selon Mamadou Kassé, la Task Force républicaine réunit 70 personnes proches du chef de l’Etat.
En 2012, la candidature d’Abdoulaye Wade était contestée par les leaders de l’opposition, dont Macky Sall, qui estimaient qu’elle relevait d’une violation de la Constitution, même si le Conseil constitutionnel l’avait jugée recevable.
La contestation de la candidature du président sortant avait engendré des violences à l’origine de la mort d’environ 12 personnes, selon la société civile.
Depuis plusieurs semaines, l’opposition multiplie les rassemblements au cours desquels elle proteste contre l'éventualité d'une candidature de Macky Sall à l'élection présidentielle de 2024.
Avec APS
67 Commentaires
Diaraaf
En Avril, 2023 (13:46 PM)La Jalouse jusqu'à manger ses vomissures
Le tailleur de la honte
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En Avril, 2023 (14:44 PM)C quelle Aissata?
Imam$
En Avril, 2023 (14:47 PM)Quelle Honte Reply_author
En Avril, 2023 (14:50 PM)Quelle Honte Reply_author
En Avril, 2023 (14:51 PM)Apr Vs Principes
En Avril, 2023 (15:06 PM)Personnellement je ne cautionnerai pas une troisiéme candidature. Tant pis pour le Parti.
Chiao APR
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En Avril, 2023 (15:21 PM)Reply_author
En Avril, 2023 (15:32 PM)Reply_author
En Avril, 2023 (15:34 PM)Reply_author
En Avril, 2023 (16:24 PM)Droit Des Ténèbres
En Avril, 2023 (16:38 PM)Reply_author
En Avril, 2023 (14:24 PM)On doit simplement se referer à leur paroles d'hier lorsqu'ils etaient des citoyens libres.
Et si on remonte dans les archives on trouvera qu'ils disaient le contaire de ce qu'ils disent aujourdhui etant en captivité de privilèges dans le MackyLand.
Fallou Diémé
En Avril, 2023 (13:57 PM)Reply_author
En Avril, 2023 (07:41 AM)Hlm
En Avril, 2023 (13:58 PM)L'africain a 3 siècle de retard
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En Avril, 2023 (18:34 PM)5,3 siècles de retard exactement !
Le nègre est maudit
Khadim
En Avril, 2023 (14:18 PM)Tous ces pseudo intellectuels qui theorisent sa possible troisième candidature ne se soucient en réalité que par leurs intérêts bassement personnels . Dans leur intime conviction ils n'en ont cure de Macky Sall. Ils sont des chasseurs de primes, de privilèges, perdiems, de frais de mission. Ce ne sont que les honneurs et les ors du pouvoir qui les intéressent.
Guëm lène YALLA dè dafay bétté dé.
Les hommes passent et les institutions demeurent.il y va de l'honneur de vos familles pour la postérité.
Pauvre Macky, s'il se laisse berner par ces malhonnêtes, il risque de finir par une humiliation dans les urnes.
Il y a beaucoup de déception et de mécontentement social dans ce pays.
Kakatar
En Avril, 2023 (14:30 PM)Reply_author
En Avril, 2023 (17:25 PM)Rappel
En Avril, 2023 (14:40 PM)Aissata TALL SALL n'a jamais été fiable à mes yeux. C'est juste qu'elle n'avait pas eu l'occasion de pecher pour tenter le coup sous le régime de WADE. Et mieux, Tanor etait vivant.
Le jour ou je me suis fait une idée de la personne remonte à 2008. Un magazine d'alors l'avait mise à sa UNE portant un habit d'équitation avec toute sa forma labiale exposée. Je me suis dit Wow! Une mère de famille senegalaise, musulmane, mariée et venant d'une grande famille maraboutique osant s'afficher avec cette position... c'est quoi cette folie?
Depuis ce jour, je ne voue plus de respect et de considération pour cette vipère.
Montrant au monde son "camel toe"
Dieu m'a donné raison car le fait d'être aux côtés de l'opposition en 2019 et une semaine après faire un virage en s'alliant avec Macky montre qu'elle n'est pas une personne fiable.
Il y a des pratiques abjectes qui font qu'une personne montre sa personnalité au monde sans être éprouvé dans des situations plus complexes.
Cette photo de la UNE du magazine FLASH de juin ou juillet 2008, pour moi, était le départ de la démysthification de cette NAFÉKH.
Reply_author
En Avril, 2023 (15:55 PM)Reply_author
En Avril, 2023 (16:00 PM)Reply_author
En Avril, 2023 (16:14 PM)Big Senegal
En Avril, 2023 (14:44 PM)HORIZON 2035
Sakho
En Avril, 2023 (14:47 PM)Reply_author
En Avril, 2023 (16:06 PM)Ces gens sont certainement des descendants de collabos au service du collabo en chef...
Ras
En Avril, 2023 (14:55 PM)Étonné
En Avril, 2023 (14:59 PM)1- S'ils ne la défendaient pas, ils pourraient être démis illico presto, et, ou seraient très mal à l'aise, en attendant, avec Macky Sall.
2- En la défendant, ils prennent des gages pour demain : on ne sait jamais.
Au total donc pourquoi s'étonner de leur posture , mais surtout pourquoi en faire cas , car leur point de vue sera forcément opportuniste, personnel, égocentrique et ne peut intéresser les Sénégalais dans leur ensemble.
L'africain
En Avril, 2023 (15:09 PM)Reply_author
En Avril, 2023 (19:16 PM)3
En Avril, 2023 (15:13 PM)ces genres de personnes comme aissata , ismaila madior n'ont pas de PAPA, vraiment domi haram
Contributions
En Avril, 2023 (15:18 PM)La majorité silencieuse des Sénégalais vous attendent de pieds fermés si jamais votre mentor ose franchir la ligne rouge. La présidentielle de 2024 réglera le problème comme en 2012 avec votre ex mentor Me Abdoulaye WADE.
ALLAH SWT n'Aime pas les gens qui ne respectent pas leurs paroles. Qui vivra verra.
Aldo
En Avril, 2023 (15:20 PM)Cependant, le Conseil Constitutionnel n'a pas dit que le 1er mandat de 7 ans n'est pas décompté (ou ne pourra pas être décompté) dans le nombre de mandat obtenu par la suite par le Président Sall. C'est l'amalgame que nos théoriciens partisans veulent nous amener. Le Président Sall a été élu en 2012 sous le régime d'une constitution qui avait déjà consacré la limitation des mandats à 2 seulement (le mandat est renouvelable une seule fois). La modification constitutionnel intevenue en 2016 n'a pas changé cette disposition de limitation en seulement 2 mandats. Même la phrase ajoutée "Nul ne peut exercer plus de 2 mandats consécutifs" n'apporte rien de nouveau, la limitation à seulement 2 mandats consécutifs était déjà bien là. Nos "malins" théoriciens partisans veulent nous faire "comprendre" que seulement 1 mandat se définit maitenant en une durée de 5 ans de présidence et c'est tout. A ce jeu, il n'y aura jamais une limitation du nombre de mandat, un nouveau Président élu fera une modification sur la durée du mandat (4 ans mainetant) pour éffacer sur le compteur de décompte des mandats son premier mandat ( de 5ans) et puis à son second mandat (de 4ans) il fera une autre modifcation sur la durée du mandat (maintenant 6 ans supposons) pour effacer et son premier mandat ( de 5ans) et son deuxième mandat (de 4ans) et ainsi de suite....
Soyons sérieux et pas ridicule!
Right
En Avril, 2023 (15:20 PM)Ma position peut evoluer selon la situation dixit Macky Sall cette phrase traduit le niveau bas abdominable abject d'un dirigeant africain je me demande si nous les noirs africains on connait ce que signifie la morale et l'honneur la dignite
Quelle image Macky Sall va laisser aux jeunes senegalais ce ne sont des ponts ou des Ter ou des Brt qui font un grand homme ce sont ses actes qui marquent son epoque et ses concitiyens
Le general Pinochet a modernise le Chili et son nom est lie a la pire dictature des annees 1970
Ismaila Madior Fall doit se sentir petit et inquiet car il a perdu l'estime et la consideration de ses pairs et etudiants mais plus grave encore il va meme payer au prix de sa vie toutes les derives de ce regime a moins qu'il prenne la fuite lui et sa famille
Même après la mort ils se présenteraient s'ils pouvaient
Les 2 fils prêts à prendre la relève du blabla fais-moi-confiance inchallah
Macky Sall a trahi ceux qui ont vote oui lors du referendum
Wakhe_deugueu
En Avril, 2023 (15:44 PM)Ndiago
En Avril, 2023 (15:46 PM)La Dignité N’existe Plus Au Sé
En Avril, 2023 (15:54 PM)met le dernier 4x4 Corbillard le transport en commun mortel
yèna goorodi liyépou pour place adouna diarnalii
tôt tard vous mourir et laissez tout ça dans ce monde éphémère
malheur à ceux trahissent leur parole
anaa Senghor anaa Abdou Diouf anaa Abdoulaye wade Anna fireawna Anna Bouboutou séssésékou anaa idy amine
Guindii s'accrossé tchi gour ak féne boo dé fékélène foofe
waali yallah mouna mougne
kèné défoule kéné daara louwayi deff boopam
Lasssssssss
En Avril, 2023 (15:56 PM)Le Roi Biton De Segou
En Avril, 2023 (16:14 PM)BARKE' SERIGN N'DAKAROU EL HADJI MACKY SALL LE ROI BITON DE SEGOU AMOUL BOB! LOL!!! Ramadan Moubarak a' ma soeur Mariem Faye. Qui peut dire que cette bonne dame n' a pas un grand probleme a' la maison? LOL! President Sall, personne n' a dit votre nom! RIRE!!!!!!!
LE VAILLANT PEUPLE SENEGALAIS MERITE MIEUX!!!!
Des individus qui n'ont pas fini de ronger l'os et s'accrochent mordicus à leurs privilèges via Macky Sall.
Maky De Merdeux
En Avril, 2023 (16:34 PM)La Fon
En Avril, 2023 (16:35 PM)Sa fin sera pire que celle de Samuel Doe
il a fait trop de mal
Ngour bo key brigue nieudeu mou leka la
mo dal ce mbam khoukh
L'opposant
En Avril, 2023 (17:11 PM)Même Sonko Ne Peut Défendre Le
En Avril, 2023 (17:36 PM)La lutte contre le 3ème mandat dépasse le cadre partisan.
LE PEUPLE SÉNÉGALAIS A DÉJÀ DÉMONTRÉ EN 2012 SON DÉSACCORD.
Observation
En Avril, 2023 (18:19 PM)Moral n accepte pas le mensonge la trahison pitie aux gamins de ce pays qui n ont plus de bons examples a suivre.
La foi n accepte pas n ont plus la trahison le mensonge Ceux qui SE disent croyants ayant ces Habitudes sont qualifies par Allah comme des hypocrites.
Et on connait le sort qui est reserve aux nafekhs moye safara koulene fa guissoul dafa djekhiwoul.
Vous etes responsables de tous ces morts et de destruction de Bien d autrui.
Macky charlie Hebdo Sall Mardi n oublies pas de regarder la tele CNN l ex president americain Donald J Trump en menotte au tribunal devant le juge . Un moment de sa vie il etait 10000 plus arrogant que toi.
Dictateur et collaborateurs vont toujours finir mal ayez l honnetete de boucler ton dernier mandat et partir avec dignite. Keep playing the bad boy ton regret sera eternel.
Viva
En Avril, 2023 (18:48 PM)Ibnou De Roda
En Avril, 2023 (19:16 PM)Macky Dégage
En Avril, 2023 (21:09 PM)Fuck Galsen
En Avril, 2023 (21:13 PM)Ces trois personnes devaient se rappeler la VAR; et ce qui est paradoxal c'est que ce sont des juristes qui se dédisent au profil de l'argent, du pouvoir etc......
Ces trois personnes devaient se rappeler la VAR; et ce qui est paradoxal c'est que ce sont des juristes qui se dédisent au profil de l'argent, du pouvoir etc......
Patriote épris De Justice
En Avril, 2023 (00:49 AM)Je vais vous mettre sur une piste pour que vous compreniez, vous, les valets-nègres, et votre maître, le roi-nègre, que vous vous êtes fourvoyés comme jamais.
Je plains ce professeur de constit, reconnu, il fut un temps, pour sa maîtrise de langue juridique et française. Il est l'instrument, de cette supercherie qui ris3de plomber notre démocratie.
Professeur, l'esprit des lois, vous parle-t-il ?
Sachez professeur que depuis la constitution 2001, seule la durée a oscillée au gré du gouvernant en place. Un invariable demeure, c'est le nombre de mandats. Et ce jusqu'à nos jours. Et je le réitère : quelle que soit la durée du mandat.
"Nul n'a le droit de faire plus deux mandats consécutifs".
Ce "Nul" est éloquent, et vient annulé, anihilé toute volonté de soutenir cette infamie du roi-nègre et de ses sbires.
Ressaisissez vous Professeur. Nous parlons Droit et Français aussi bien que vous, voir mieux.
Capofree
En Avril, 2023 (05:25 AM)Kalou
En Avril, 2023 (05:35 AM)Lebaolbaol-tigui
En Avril, 2023 (09:00 AM)Anti Neddo Ko Bandoum Système
En Avril, 2023 (13:59 PM)Damn
En Avril, 2023 (13:59 PM)Amadou
En Avril, 2023 (16:32 PM)Ngagne
En Avril, 2023 (17:00 PM)Deugueu
En Avril, 2023 (12:41 PM)Participer à la Discussion