Le ministre de l'intérieur, Brice Hortefeux, et celui des affaires
étrangères, Bernard Kouchner, ont adressé lundi 1er mars, une
circulaire aux préfets, ambassadeurs et consuls pour simplifier de
façon "radicale" les démarches de renouvellement des papiers
d'identité, annonce l'intérieur."Face aux trop nombreuses tracasseries
administratives rencontrées par certains de nos concitoyens lors de la
première demande et surtout du renouvellement de leurs titres
d'identité", M. Hortefeux annonce dans un communiqué avoir "décidé de
changer en profondeur la réglementation, souvent trop tatillonne, afin
de simplifier la tâche de l'ensemble de nos concitoyens".Selon la circulaire des deux ministres, "carte nationale d'identité et passeport sont désormais interchangeables : la présentation d'une carte nationale d'identité plastifiée permet sans aucune difficulté d'obtenir un passeport, et inversement, celle d'un passeport électronique ou biométrique permet d'obtenir une carte nationale d'identité", précise le ministre de l'intérieur.
"LA NATIONALITÉ N'A PAS À ÊTRE VÉRIFIÉE"
Dans l'un ou l'autre de ces cas, s'"il est légitime de vérifier l'identité du demandeur pour éviter les usurpations d'identité, la nationalité n'a pas à être vérifiée", ajoute-t-il. De même, "l'usager n'a plus à se procurer un acte d'état civil". Enfin, relève l'intérieur, "dans les cas où elle demeure strictement nécessaire, la vérification de la nationalité est effectuée en priorité à partir des pièces les plus faciles à obtenir par l'usager". De la sorte, "cela signifie que la saisine du greffe du tribunal d'instance en vue de la délivrance d'un certificat de nationalité française doit ne plus être qu'une solution de tout dernier recours et tout à fait exceptionnelle".
Au cours de la réunion mensuelle des préfets place Beauvau, M. Hortefeux leur demandera de "mettre en œuvre au plus vite cette nouvelle réglementation sur le terrain". Une autre réunion, "avec les directeurs des préfectures en charge des titres d'identité aura lieu dès jeudi", poursuit l'intérieur, tandis que Brice Hortefeux souligne qu'il va "écrire à l'ensemble des maires de France pour leur donner toutes les indications utiles pour mettre en œuvre cette réforme dans les services d'accueil des mairies".
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