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Justice

Cour Suprême : Le juge prend le contrepied de la procureure générale et rejette la requête des avocats de Sonko

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Cour Suprême : Le juge prend le contrepied de la procureure générale et rejette la requête des avocats de Sonko
Face au juge de la Cour suprême, les avocats d’Ousmane Sonko ont tenté  de mettre à nu la décision de la Direction générale des Élections (DGE). Ces derniers avaient déposé un référé liberté devant la juridiction, après le refus de la DGE de donner des fiches de parrainage au mandataire de l'ex-parti Pastef. Une requête que le juge estime recevable sur la forme, mais qu’il a rejetée dans le fond, après examen.  Il prend ainsi le contrepied de la procureure qui était totalement en phase avec les avocats de Sonko.

Dans sa réquisition,  la Procureure générale a estimé  que  l’Administration ne peut pas être juge et partie, évoquant la radiation de Sonko des listes électorales et le refus de la DGE de remettre les fiches de parrainage à son mandataire.  Selon elle, le ministère de l’Intérieur s’est fondé sur l’article 29 qui concerne les inscriptions et non les radiations. 

Suffisant pour elle de dire que la DGE a outrepassé ses prérogatives. « Il y a violation fondamentale du droit de monsieur Ousmane Sonko. Monsieur le Président, il faut faire cesser cette violation. Vous avez radié en faisant état de la contumace à tort. L’article 29 que vous évoquez fait référence à l’inscription sur les listes électorales et non à la radiation. Celle-ci est faite par une commission administrative », a-t-elle expliqué. 

Elle estime, dès lors, que c’est un droit fondamental de remettre au mandataire de Sonko des fiches de parrainage. Car, dit-elle, c’est un droit fondamental qu’on a refusé à un citoyen sénégalais.

 Dans la plaidoirie,  Me Bamba Cissé  a estimé que  Sonko doit disposer de fiches, dans la mesure où Karim Wade et Khalifa Ababacar Sall en ont reçu, alors qu’ils étaient inéligibles. L’avocat dénonce une inégalité et affirme que  seul le Conseil constitutionnel est habilité à déclarer irrecevable la candidature de leur client. Maitre Macodou Ndour note, quant à lui, que  « ce n’est pas au niveau de la Direction générale des Élections que le débat de la contumace doit se poser, mais plutôt devant le Conseil constitutionnel. À la DGE, le ministre de l’Intérieur était incapable de sortir un acte qui sous-tend le refus de délivrer ces fiches". 

Tour à tour, les avocats de Sonko ont évoqué les affaires Karim Wade et Khalifa Sall pour espérer obtenir gain de cause. 

Par ailleurs, Me Amadou Diallo estime que l’agent judiciaire de l’État devait être le premier à recadrer la DGE qui outrepasse ses prérogatives pour se substituer en juge.




28 Commentaires

  1. Auteur

    En Octobre, 2023 (20:29 PM)
    Ces juges n'ont pas de conscience.
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    • Auteur

      Reply_author

      En Octobre, 2023 (20:36 PM)
      Sonko jappal ci yallah té nga may gnou jamm!
      Il ne te reste plus qu'à commander mille kilos de warga et deux cents kilos de sucre. Cela devrait te faire 24 mois de leweul - deuxième - troisième et même des rakhass.
      En même temps il y a un potager a sebikotane, tu peux planter du nana pour safal barada bi.
      On t'avait dit que tu me seras jamais président de ce pays, Dieu nous en garde.
      Allez oust! 
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    • Auteur

      Reply_author

      En Octobre, 2023 (20:43 PM)
      Même si Allah himself descendait pour défendre le dossier de Ousmane Sonko, Macky Sall dirait niet 😅😅😂
      Macky Sall mô beré dolé 💪
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    • Auteur

      Reply_author

      En Octobre, 2023 (20:43 PM)
      Macky Sall ne comprends que la force. Tant qu'il n'est pas exécuté le Sénégal ne peut pas connaître la paix avant 2024.
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    • Auteur

      Reply_author

      En Octobre, 2023 (16:21 PM)
      Les avocats de sonko plaident avec des argumentaires populistes, propagandistes et banalement politiciens ! Aucun argument fortement étayé par des textes juridiques ! Plaidoirie que le petit militant tient dans les discussions de rues à sandaga ou les plateaux de télés ! CELA NE PEUT PROSPERER DEVANT UN JUGE QUI LUI TRANCHERA DE MANIERE INCISIVE SUIVANT LE DROIT ! Le d oit, rien que le droit ! Ces avocats.sont nuls
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  2. Auteur

    Benno Bokk Bakar

    En Octobre, 2023 (20:31 PM)
    Je pense que li done information moy que le juge a accepté la requête. Li bétoul kéne
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    Auteur

    En Octobre, 2023 (20:31 PM)
    Le juge est un pion de Macky Sall qui a juré que Sonko ne sera pas candidat en toute violation de la Constitution du Sénégal sur laquelle il a prêté serment. Macky Sall en refusant à Sonko d'exercer son droit constitutionnel a trahi la Constitution du Sénégal. Il mérite la destitution. 
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    Auteur

    En Octobre, 2023 (20:33 PM)
    Vous allez regrettez d etre au service de maky sall
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    Auteur

    Rewmi

    En Octobre, 2023 (20:36 PM)
    Bayilène cinema bi
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    Auteur

    Allons Rek

    En Octobre, 2023 (20:36 PM)
    Qui vivra verra, vous pensez que vous pouvez jouer avec les lois, la république, la vie de millions de sénégalais et sénégalaise et mentir à souhait. allons rek
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    Auteur

    En Octobre, 2023 (20:36 PM)
    250 millions plus 500m2 Aix Almadies ne le refuse pas qui veut!! Il faut une bonne éducation et une foi en soi gueume sa bopp pour pouvoir y cracher 

    Ainsi gouverne Macky Sall depuis 12 ans : corruption, concussion, détournement de deniers publics  , aliénation du foncier, blanchiment d' argent ...
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    Auteur

    Patriote

    En Octobre, 2023 (20:37 PM)
    Cette procureure est nulle comme pas possible. Comment un non électeur peut-il prétendre être éligible jusqu'à avoir droit à retirer des fiches pour être candidat. 
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    • Auteur

      Reply_author

      En Octobre, 2023 (20:42 PM)
      Hé le zoof incrédule ! Qui doit décider de l'éligibilité d'un candidat au Sénégal ? La DGE ou le conseil constitutionnel ? Fermé la sale larbin!
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    Auteur

    En Octobre, 2023 (20:38 PM)
    Le fait délire macky SALL est une faute grave de la nation sénégalaise pour cela évitez delire Amadou Ba si vous voulez mettre fin a votre souffrance
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    Auteur

    En Octobre, 2023 (20:38 PM)
    Le fait délire macky SALL est une faute grave de la nation sénégalaise pour cela évitez delire Amadou Ba si vous voulez mettre fin a votre souffrance
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    Auteur

    En Octobre, 2023 (20:39 PM)
    Sonko dou bokk. C'est la fin d'un rêve !
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    Auteur

    Md

    En Octobre, 2023 (20:40 PM)
    Au senegal on interprete le droit comme on veut ? a qui bon alors tous ces cirqu il faut declarer que cest volonté du president qui fait foi
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    Auteur

    Gaine

    En Octobre, 2023 (20:41 PM)
    Nanou seddo Senegal kou nek dem yoname. Si la Justice peut appuyer une telle forfaiture si c'est que c'est fini.
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    Auteur

    En Octobre, 2023 (20:49 PM)
    MACKY SALL FILS DE PUTE!! Mathioudo haram bi! Tu peux corrompre les juges mais c bientôt la fin! Tôt ou tard dinaniou oubli leufeul Coumba Timbo niaf si ay raab domou sarap ndayam bi! Sokhor ignaane! Nous vaincrons et tu sera d k pitié en public! Allons y rek!
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    Auteur

    En Octobre, 2023 (20:53 PM)
    Merci a  la justice de mon pays , comment avec tous ces bordelles qu'a causè ce sanguinaire, terroriste de sonko peut tourner sa veste et demander a etre au guide de ce pays ??? !!!

    Je peux pas terminer , sans tirer le chapeau a nos veillants F.D.S   Nous sommes en paix , nous avons la paix , par ce que vous etes la  .
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    Auteur

    En Octobre, 2023 (20:54 PM)
    Je me demande ce qui nous arrive, j'ai l'impression que l'on est entouré de personnes foncierement malhonnetes et qui veulent nous prendre en otage.  La seule chose et la seule arme qui nous reste c'est nous cartes d'electeurs. Ce pays est entrain d'etre transformé en un pays de non droit ou une minoorité décide de ce qui se passera en faisant fi des lois et du bon sens. Ce juge n'a aucun argument pour dire que ce la DGE a fait est valable mais il a fait ce qu'on lui a commande de faire. Je comprends le decouragement de certains jeunes au point de prendre la mer car leur choix ne compte pas, leurs droits sont bafoués et ils n'ont pas de moyens de se defendre. Si cette clique continue de gouverner en 2024, je predis le pire pour le Senegal car on consacrera le regne de l'impunité et on sait ou cela méne. La justice senegalaise est malade et elle est une des causes des maux qui grangrene ce pays.
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    Auteur

    En Octobre, 2023 (21:00 PM)
    tiandela fall    dge

    doudou ndir     cena

    badio camara    cc

    aly ba                cours supreme

    amady diouf    cour d appel 

    antoine diome   mint

    madior           garde des sceaux 

    peuple senegalais sans conscience citoyenne compose de pauvres analphabetes de larbins et de traitres  

    vous esperez quoi macky a blindé tout les segments il va gagner au 1er tour en 2024
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    Auteur

    En Octobre, 2023 (23:21 PM)
    BEAUCOUP DE CANDIDATS AU CONCOURS D ENTRÉE DES EAUX ET FORÊTS N ONT PAS REÇU LEURS CONVOCATIONS ALORS QU ILS ONT PAYÉ 7 000 F DE FRAIS D INSCRIPTION PAR TRANSFERT D ARGENT 
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    Auteur

    Ndiayo

    En Octobre, 2023 (01:12 AM)
    Les gars avec ce régime , ils ont tout miné les chemins à prendre, en justice PASTEF sera toujours perdant avec mille et recours.
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    Auteur

    En Octobre, 2023 (01:35 AM)
    Ɗon ko o,même 2029 d'où bokk à plus forte raison 2024...'ish thippiri.   Perdez votre temps avec ce dossier,vous n'aurez récoltez que de defaites,séries de defaites ..

    Plus vous ignorez la force de Macky plus vous vous enfoncez le doigt dans le c** hein😂🥱😭🥱😂🤣🤣😀😝
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    Auteur

    En Octobre, 2023 (02:17 AM)
    L'heure de la vérité a sonné.  Vous nous fatigué avec des théories juridiques. Il y'a pas de droit au Sénégal. Il ne sert à rien de faire un recours à la CEDEO , ni au tribunal de Zinginchor. Macky, les FDS et ses juges nedoko ont réussi a écarté Sonko sur aucune base légale. Les kilifa ont participé à cette élimination. Les Sénégalais souffrent. La seule solution d'aller se battre. Les juges et les magistrats sont tous complices contre le peuple. Macky est claire Ousmane Sonko ne sera jamais candidat. La France et les gars du Systèmes , les martabouts sont prêts à vous sacrifiés. Il ne sert à rien de continuer ces parrainages. Mêmes les gars de Pastef qu'ils veulent faire le pârrainage Macky va vous  bloquer au conseil constitutionnel. Les candidats du système vont participer aux élections Amadou Ba, Kartim Wade, Khalifa Sall, Idrissa Seck, Malick Gakou. Continuez à rêver Macky Sall et sa clic il ne sert à rien d'aller en élection. La seule solution est chasser Macky au pouvoir. Les Sénégalais sont le peuple le plus minable d'Afrique. Un pays sans justice. Vous allez voir le 25 février quand Amadou Ba ou un autre gars du système ferait son serment. Seule la lutte libère. Les Alpoulars vont vous drigez pendant 40 ans. Quel peuple maudit. Vous avez sacrifié Sonko. Aujourd'hui, nous savons même pas les conditions dont SONKO est entrain de vivre à l'hôpital

     
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    Auteur

    En Octobre, 2023 (05:37 AM)
    Il faut donner le nom du juge pour la posterite....
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    Auteur

    En Octobre, 2023 (07:17 AM)
    Celui qui a refusé de faire face à la justice pour laver son honneur à grande eau devant le monde entier pour une affaire de fesses, celui qui a refusé de faire un test ADN qui l'aurait disculpé certainement du crime de viol s'il était réellement innocent, celui qui se présentait en tenue militaire lors de ses meetings, méga meetings et gega meetings et proclamant devant le monde entier qu'il a déjà rédigé son testament et que ou Macky le tue ou il le tue, eh bien celui-ci ne peut venir pleurnicher devant les juges qu'il n'a cessé d'insulter pour avoir refusé de classer sans suite ses affaires de fesses et de mensonges. 

    SONKO mérite de passer tout le reste de sa putain de vie au gnouf pour avoir, avec sa bande de criminels et délinquants , voulu brûler le pays en vue d'arriver coûte que coûte au pouvoir et démembrer le pays au profit du MFDC. 
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    Auteur

    En Octobre, 2023 (07:49 AM)
    Et so les magistrats étaient le cancer du Sénégal 
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    Auteur

    En Octobre, 2023 (08:51 AM)
    Amadou Ba de Pastef travaille pour Macky Sall. Il vous fait dormir. Il fait le tour des plateaux pour nous pomper qu'on a fait des recours à la CEDEAO. Est - ce Macky a une fois respecté les décisions de la CEDEAO? Sera pareil dans 10 jours. Le juge Aly Ciré Ba a anticipé la décision de Ziginchor. Car il vous a dit que Ousmane Sonko a été radié dans la liste des élections. Est moi qui le dernier ressort  en pourvoi en cassation ma décision sera irrévocable. Il faut comprendre la procédure judiciaire. Amadou Ba doit cesser de jouer avec vous. Ali Ciré Ba  , Abdoulaye N'diaye ont pris les devant la décision du tribunal d'instance de Ziginchor. La cour suprême a déjà pris sa décison que SONKO est radié de la liste des élection même Sonko n'est pas condamné. Aly Ciré Ba a esxecuté la commande du président.  Abdoulaye Ndiaye nous a dit qu'on a piétiné les droits Sonko mais le fait qu'on a raillé Sonko des élections c'est pour cela qu'on lui a pas remis son fichier de parrainage. La cours de cassation a pris une décision qui n'est pas du droit.  Nous sommes au Sénégal. La cours suprême qui la chambre qui devrait intervenir en dernier étape a éliminé Sonko définitvement.  Même si le tribunal d'instance de Ziginchor donnait les avocats de Sonko raison, APR va fait recours à la cassation . La même cours de cassation va donner la m^me reponse. Amadou Ba de Pastef travail pour Macky et endorme les Pastefiens. Seule la lutte libère. Le juge a fait du Gum door. Ils exécutent tous la commande de Macky. Reveillez vous et allez se battre.
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    Auteur

    En Octobre, 2023 (09:31 AM)
    Macky ne cherche pas à organiser des élections mais une sélection. Une fois fini avec Sonko dans 10 jours , il continuera le nettoyage. Tous ces candidats qui courrent derrière les parrainages se fatiguent. Une opposition qui n'est pas unie. Seul Sonko causait Macky problème. La cours de cassation et le tribunal d'instance de Ziguinchor vont jouer le même jeu. Une fois la page de sSonko est terminée que vous aller comprendre. La DGE qui devrait organiser les élections a élimé Sonko d'office sous le dicta de Macky, Ismaila Madior et Antoine Diome. Et les Sénégalais sont là à dire Focus 2024 dans ses conditions de départ. Soyez sérieux avec nous même. Au soir du 25 février que nous allons comprendre quand Amadou Ba va faire son serment. Car ils vont vous imposer leurs résultats par force. Sonko avait dit que sa candidature ne dépendait des Sénégalais et non à la justice. Mais les Sénégalais ne sont pas prêts car ils aiment la souffrance depuis 60 ans. Les autres nations se libèrent mais le colon noir impose son peuple ses désirs.
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    Auteur

    Je Me Demande Dans Quel Pays S

    En Octobre, 2023 (10:46 AM)
    Vraiment mon pays le SENEGAL a foutu le camp. Les tyrants et pirates ont emporte ce beau et jovial pays dans leur mesavanture incertaine.Mais DIEU sera nous rendre justice malgre leurs strategies nous vaincrons
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    Auteur

    En Octobre, 2023 (11:43 AM)
    Soyez plus déterminés pour la victoire de 2024 inchallah.  Seul le peuple est légitime. Ce ne sont pas une poignée de juges corrompus qui font perdre aux Sénégalais cette résistance. Nous sommes dans la remmoblisation ,la sensiblisation, la massification du Parti et de la jeunesse. La jeunesse comme Sonko sont victime du système et du combat. Macky et son clic ne sont pas des démocraties. Focus, Focus, Sonko vous avez dit ce combat est en plusieurs phases et ne fera que par stratégie. N'écoutez pas les médias corrompus qui sont diligentés par le palais et le système. Parrainez massivement le Pastef. Résistance, Résistance et Focus pour élir Sonko 2024.

     
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