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Pour que soit mise fin à une certaine discrimination basée sur le genre faisant qu’une mère ne peut pas transmettre sa nationalité à ses enfants issus d’un mariage mixte, le Code de la nationalité va connaître des modifications. L’annonce a été faite, hier, par le ministre de la Justice, Aminata Touré.
Désormais, au Sénégal, c’est la levée des obstacles faisant qu’une mère ne peut pas transmettre sa nationalité à son enfant issu d’un mariage mixte. En fait, cette réforme trouve son prétexte dans le traitement inégal et défavorable réservé à la femme par le Code de la nationalité, quant à la transmission de la nationalité sénégalaise par le mariage, la filiation et l’adoption. Une situation jugée être en porte-à-faux avec les dispositions de la Constitution et des engagements internationaux du Sénégal, résultant de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes. Cette Convention a été ratifiée par le Sénégal en 1985, après son adoption, en 1979, par l’Assemblée générale des Nations unies.
Telle est l’essence de la journée de réflexion d’hier sur la réforme du Code de la nationalité présidée par le ministre sénégalais de la Justice. «L’objectif de la journée, c’est de discuter avec les députés, d'échanger avec tous les acteurs, afin d’avoir un consensus sur cette question qui est complexe, et nous espérons y aller pas à pas», précise d’emblée, Mme Aminata Touré. Qui ajoute que «la loi actuelle pose beaucoup de difficultés à nos compatriotes à l’étranger et nous estimons que c’est une discrimination faite aux femmes». Convaincue que le droit de la nationalité doit être basé sur l’égalité de genre, Mme la Garde des Sceaux rappelle que la nationalité est au cœur de la citoyenneté. Elle conditionne le droit de l’individu à participer pleinement à la vie politique par le vote, et à exercer son droit d’occuper une fonction publique ou d’avoir accès à certains services de l’Etat, telle que l’aide judiciaire.
La transition est toute trouvée pour préciser cet obstacle selon lequel «les personnes, qui ne possèdent pas la nationalité de l’Etat dans lequel elles résident, sont considérées comme des étrangers. Elles s’exposent donc à toute une série de conséquences juridiques du fait de leur statut, qui se traduisent par des désagréments pratiques et personnels». Le ministre relève des incohérences et imperfections dans les règles de transmission de la nationalité sénégalaise et de la filiation qui, selon elle, méritent d’être corrigées au nom de l’égalité de genre, eu égard aux Conventions et Traités ratifiés par le Sénégal. Mme Aminata Touré invite les participants à formuler des observations et des contributions allant dans le sens de l'approfondissement du projet de loi de réforme du Code de la nationalité. La journée de réflexion sur la réforme du Code de la nationalité a enregistré la participation des députés, universitaires, juristes et responsables d’organisations de défense et de promotion des droits des femmes.
FATOU KINE CAMARA (SG DE L'ASSOCIATION DES JURISTES SENEGALAISES) : «La réforme du Code de la famille passe par celle de la nationalité»
La forte conviction de la secrétaire générale de l'Association des juristes sénégalaises (Ajs) est que la réforme du Code de la famille, qui demeure une vieille revendication des organisations féministes, passe inévitablement par celle de la nationalité. «La réforme du Code de la nationalité est une première étape, et nous estimons que la même démarche et les mêmes raisons qui ont amené à cette réforme justifient la réforme du Code de la famille», explique Mme Fatou Kiné Camara. Elle invite ainsi le Sénégal à accorder les principes de sa Constitution, qui garantit en ses articles 1 et 7 l'égalité entre homme et femme, aux dispositions relatives à la Convention sur l’élimination de toutes les discriminations à l’égard des femmes (Cedaf) et au fameux protocole de Maputo. «Nous avons bon espoir, car la démarche ouverte et participative adoptée par le ministère nous laisse croire qu’on peut y arriver», se réjouit-elle.
59 Commentaires
Manou
En Octobre, 2012 (21:00 PM)Ce n'est pas les noms qu'ils vont porter qui posent problèmes, ce sont les valeurs qu'ils vont ajouter aux nôtres qui risquent de nous perdre! Cela va des actes de cybercriminalité à la consommation de monstres inconnus dans la faune nationale dans ce pays! Cela va des sacrifices humains à l'absence de pudeur des actes de tous les jours! Cela va de la forte propension à la violence à l'ignorance de notre système social marqué par la téranga, le jom, le fula, le fayda, le kersa, le yeurmeundé, le dekeundo, le mbokk, le yitté, le kall, le gamou, la spiritualité, le respect aux anciens...!
ces femmes, avant-gardiste quand il s'agit d'adopter des valeurs occidentales, sont quand même conscientes du retard social qu'elles ont observé en prenant le soin de faire des longues études afin d'occuper des places de choix dans la société et se libérer davantage de l'emprise d'un potentiel mari! Les sénégalais n'étant pas intéressés par ce genre de femmes noires de physiques mais blanches de consciences elles s'allient souvent avec le premier étranger venu...je ne considérerais jamais la progéniture qui en découlera comme concitoyenne! Être sénégalais, ce n'est pas des papiers! C’est un état d'esprit que l’on n’acquiert pas juste d'uns locale et d'un étranger...cela ne fera même pas un sénégalais...un sénégalais peut être métis mais autrement!
Cette loi, menace, avec le temps, le charme de notre nation, nos valeurs, nos us et coutumes et on risque de léguer à nos descendants, la disparition des: ndiaye diatta ndiaye, diop diouba, dieng salla, guuye nioro, wade kassa, faye wagane, diouf niokhobaye...!
Reply_author
En Septembre, 2023 (20:40 PM)Oumy
En Octobre, 2012 (21:01 PM)Voila
En Octobre, 2012 (21:02 PM)Toubab Bii
En Octobre, 2012 (21:03 PM)CE SOIR LES COQS ONT BOUFFé DE LA PAELLA...........
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Young Girl
En Octobre, 2012 (21:04 PM)Le Koldois
En Octobre, 2012 (21:06 PM)Au passage ce n'est que Justice et la suite logique de la parité qu'on nous balance partout "urbi et orbi"
Bob
En Octobre, 2012 (21:14 PM)Reelle opportunité de travail à saisir.Je mets à votre disposition un nouveau site internet qui va vous permettre d'arrondir vos fins du mois.En consacrant seulement quelques minutes de 3 à 5 mn par jour,vous allez vous faire quelques euros simplement en diffusant des liens très rémunerateurs.
Visitez ce site: www.adf.ly/DhBoc
Sangomarien
En Octobre, 2012 (21:15 PM)Allez y avec beaucoup de precautions , car si certains intervenants disent la verite, au sujet de guineens ,ou autres, qui s'achetent des papiers senegalais , des problemes enormes , pourraient bien surgir dans l'avenir !!!
Prenez tout le le temps , de consulter , d'analyser et d'enqueter , avant de decider aveuglement !
Il vaut mieux prevenir que guerir ...!!!...FAITES LE SAVOIR AU MINISTRE DE LA JUSTICE ......SVP......!!!
WASSALAM...
@ J'en Ai Marre
En Octobre, 2012 (21:20 PM)Vas leur expliquer tes problemes ...et...FICHE LE CAMP....D 'ICI...BIEN...VITE...!
Merdeux de vieux..!
Boypaname
En Octobre, 2012 (21:21 PM)Met
En Octobre, 2012 (21:22 PM)Vous Etes Malade
En Octobre, 2012 (21:22 PM)@ Oumy
En Octobre, 2012 (21:30 PM)Vous en faites pas...votre fils va avoir sa nationalite senegalaise !...O.K....!!!
WASSALAM......de Sangomarien...!
NB................@ Manon.......YA TOGNE SA BOPP....!.....BAYIL...DOMOU...OUMY...TRANQUILLE...!
Moho
En Octobre, 2012 (21:36 PM)Le Ministre devrait regarder les archives de l assemblee nationale, de la presidence et du gouvernement
Une proposition de loi travaillee avec les juges , le parlement et le ministere de la justice existe et etait dans les procedures. Tout y est deja fait, l expose des motifs et ttes les modifications
La continuite republicaine doit etre de rigueur
C est une loi d initiative parlementaire et non un projet de loi
Il est encore temps de rectifier avant qu il y ait un peu de bruit
Rokia
En Octobre, 2012 (21:36 PM)Ahhhh
En Octobre, 2012 (21:38 PM)Mais sénégalais loumou ték bopame? nationalité sénégalaise dafa teup?? non mais j'hallucine!!! réveillez vous way té dimbali gnou c'est l'hopital qui se fout de la charité...
@ Rokia
En Octobre, 2012 (21:41 PM)Sorry for asking the question....!...Bal ma akh nakk...o.k.!!!
@rokia
En Octobre, 2012 (21:45 PM)....I.......SEE......!!!...OUF......!....Du boulot...pour les petits dejeuners...le matin...!...(....sourire>>>>)..!...CIAO...!
Rokia
En Octobre, 2012 (21:46 PM)@ Rokia
En Octobre, 2012 (21:49 PM)@ ????
En Octobre, 2012 (21:53 PM)Avec le nombre de fautes de francais , dans ton commentaire , tu ne peux qu'etre ...du GALSEN...!...BRAVO...!
Le Senegal...est plus ...gai et joyeux que la Belgique...certainement...!...CIAO...!
Zaq
En Octobre, 2012 (22:02 PM)putain MANOU, SATAN vous etes ridicules et incoherents sur certains aspects qui regardent le DROIT de tous les senegalais sans distinctions de sexe race religion et autre. finalement nos soeurs et leurs enfants pourront revenir au SENEGAL( leur terre sans equivoque) sans demander de visa de merde.
@ Met
En Octobre, 2012 (22:05 PM)du trajet......de :..... Dakar....a...L'..Ile de Goree...!!!....PLENTY OF SHARKS.....PLEIN DE REQUINS...!
Donc....t'as interet de garder, ta citoyennete senegalaise......O.K...!!!...CIAO....!
Sangomarien
En Octobre, 2012 (22:19 PM)DA... GNAYE.....REE.......BA.....TASS.....GOUDI......AKK.......BEUTCHIEUK...!...Des commentaires , sans pareils...!
.....CIAO.......
.....WASSALAM......
Ta Maman Ou Ta Sœur
En Octobre, 2012 (22:25 PM)@ Satan
En Octobre, 2012 (22:32 PM)Que des agents de verification d'identites leur demandent de dire :....KERIGNE....!...ou...LOKHETEE...!
Tu entendras , bien des : ....KRIGNES...LOUKETTES....!.....D.o.n.c....>>>>indices des :...Peuls-fouta Jalon...!!!
.....LE. : ."...KHE.."....SENEGALAIS N'EST PAS FACILE DE PRONONCER....!
CIAO.....
Linguére
En Octobre, 2012 (22:40 PM)Je n'imaginais pas une seconde qu'une sénégalaise ne pouvait transmettre sa nationalité à son enfant. C'est une aberration
@ Senenmut
En Octobre, 2012 (22:52 PM)Bien avant le 10 eme siecle, il y avait des ...Ndiaye...Diop...Sow...Diallo...Ly....Sy....Sall....Diedhiou...Coly...etc...,
au Senegal..! N'essayes pas de badigonner a ta ta guise , ou de deformer l'histoire senegalaise a ta convenance !
L'ignorance ,et les tentatives d'intox , sont helas , monnaies courantes au ...SENEGAL...!
MARIAGE MIXTE =MARIAGE MIXTE ...!....POINT BARRE !
CIAO....
@ Senemuit
En Octobre, 2012 (23:01 PM)L' unite culturelle africaine est un non sens...UNE...GROSSE....ABERRATION...!
De quelle ecole avez vous recu vos diplomes ...monsieur...????
Votre ignorance et nullite est bien visible et tres evidente !.....BYE....SANS RANCUNE...!...CIAO...!
......errata....
En Octobre, 2012 (23:04 PM)@boy Panama
En Octobre, 2012 (23:05 PM)Moi
En Octobre, 2012 (23:06 PM)Anti Feministes
En Octobre, 2012 (23:39 PM)Sur Nationalité
En Octobre, 2012 (00:03 AM)L'infidèle, aveugle ne voit pas que même s'il ne travaille pas, il vit. bref, il est temps que les musulmans se réveillent car la société dérive dangereusement. On ne peut continuer à laisser à de prétendus juristes, le soin de disloquer notre société. Qu’il s'agit de A wade, de kiné camara. On a vu Wade avec la suppression de la peine de mort, parité et cette dernière s'active sur nationalité et code de la famille. Faut qu'il y ait des débats, et référendum pour des questions qui peuvent changer "radicalement" la nation. Le forcing n'engendrera que des problèmes. En tant que croyant, je suis troublé quand je vois ndella nous montrer son fils métis, pour dire qu'il a droit à la nationalité. Elle avait dit dans une émission "sortie" qu'elle s'était mariée avec un portugais après quinze jours de rencontre! Son fils peut acquérir une autre nationalité, que celle de son père, à sa majorité. simple! Mais forcer une loi au risque de créer un désordre. Beaucoup de pays n'accepte pas cette transmission de nationalité par les femmes, comme le Liban.
Lawson
En Octobre, 2012 (01:01 AM)Verite
En Octobre, 2012 (01:21 AM)Bobo
En Octobre, 2012 (04:20 AM)Dakar n'est pas la plus belle et agréable de l’Afrique de l'Ouest.il faut voyager pour constater certaines choses.
le Sénégal n'est pas le pays le plus civilisé de la sous région il suffit juste de voir le comportement des supporters sénégalais le samedi dernier au stade.
Nbs
En Octobre, 2012 (07:15 AM)Vous allez là bas faire exprès de vous marier à une toubab pour avoir la nationalité, une fois que vous l'avez obtenue vous abandonnez la toubab avec votre progéniture ni messs, né yènn fok nguène takk sénégalaise. Combien de francais s'appellent ndiaye , diouf , diop ? Légui nguène beug sénégal kènn bagna def li nguène di def réwou djambour ?
Sans compter que la culture, la religion, l'éducation c'est les femmes qui assurent ca. Yènn sèni domm métis yi nguène di am la plupart khamougnou diiné dégougnou wolof t sagne nègn wakh papa tu mens ndakh defolèn si mome education senegalaise. vous n'avez rien à dire, tchiiiiip
cette loi est un très bonne chose kou mou nekhoul khotil sa nationalité senegalaise outi benene.
Mba
En Octobre, 2012 (07:52 AM)La culture selegalaise d'aèrps ce que l'on constate mainteanant passe par la maman senegalaise, epouse d'un senegalais ou d'un etranger
alors vous allez me dire que ces enfants nès de mamans senegalaises, èduquès par ces senegalaises ne sont pas senegalais?
n'importe quoi!
Momo
En Octobre, 2012 (08:34 AM)Choquée!
En Octobre, 2012 (08:46 AM)Donc vous les hommes vous pouvez aller vivre en concubinage avec des françaises, italiennes, américaines pour leur faire des gosses pour simplement avoir des papier et les abandonner ensuite; mais vous blamez vos soeurs qui tombent amoureuses d'étrangers et se marient avec???? Au moins ces femmes là restent avec leur maris et gèrent leur famille une fois leurs papiers acquis. Combien de sénégalais dans ce forum ont des enfants en europe ou aux usa dont ils ne s'occuppent pas????
Il faut apprendre à appliquer les règles que l'on impose aux autres; mais niounes sénégalais nio mel nonu: faites ce que je dis et ne faites pas ce que je fais.
Vous voulez refuser la nationalité à des enfants que vos soeurs ont porté, mais vous êtes les premiers à nous rabacher que les français sont racistes parce qu'ils durcissent les conditions d'obtention de la nationalité française....Vous êtes les premiers à renter dans tout type de magouille pour avoir des papiers européens ou américains....Racisme ak intolérence sénégal leu fekeu bakh...
Je ne suis pas choquée du nombre de personnes qui sont contre cette loi, mais plutot choquée par les arguments qui sont avancés.
Elimanes
En Octobre, 2012 (08:55 AM)Féké Mathi Bolé
En Octobre, 2012 (10:12 AM)Preference Nationale
En Octobre, 2012 (10:17 AM)Lobby Franc Macon
En Octobre, 2012 (10:23 AM)James Peters
En Octobre, 2012 (10:23 AM)Don si vous considéré que les enfants de femmes sénégalaise et d'un père étrangers ne sont pas sénégalais alors dite le haut et fort et refuser tout argent de leur part et bien sur des pères marié à des sénégalaises. Je n'ai rien contre le fait de ne plus donner d'argent à ma belle-famille.
Ndiagamar Bi
En Octobre, 2012 (10:29 AM)N'en déplaise a ces machos attardes et jaloux,Niakka meun sen bord mo len koo tekk..goor yii di critiquer, gnii guene dii khass nio lene gueune temeri diounii yone...ndakh gnome respecter nagn djiguene, bonuniou khol ni ''ces mâles'' sénégalais a deux balles :-) :-) :-)
Ndeycoumbandiaye
En Octobre, 2012 (10:54 AM)Il faut arrêter de voir le complot partout.
Nationalisme c'est dangerux, et il faut tjrs essayer de voir les choes au cas par cas, vous pensez que ce fera du mal à notre identité, mais avez vous pensé aux gens dont les mères sont sngalises et qui n'ont pas la natioalité, lisez le commentaires de YOUGO (hé sama mbok nga, dagana laa deuk, lol) et autres qui ont tjrs vécu ici et dont les pères etrangers ont donné la nationalité.
C'est une abbération, pourtant je suis loin d'être féministe
Mettez vous à a place des autres et surtt, que diriez vous si vos commenataires et intolreance venaient d'un etranger d'un europèen, il faut essayer de rester logique
meme si je peux comprendre les preoccupations par rapport à notre identité, mais il y a des choes tellement plus importttes.
L'autre commentateur métis "Merde la nat senegalaise" toi aussi tu sais bien qu'on n'est pas tous pareils, alors bouniou saga yaw tamit, les gens sont différents et n'insulte pas notre nationalité, on peut en être fiers et j'en suis fiere.
être bien ou être mauvais ne s'acquiert pas par nationalité, chez nous on dit "bakh ak bone allalou yalla la"
Droit Du Sang
En Octobre, 2012 (11:02 AM)Deputes Du Peuple?
En Octobre, 2012 (11:28 AM)Wekh Dounk
En Octobre, 2012 (12:05 PM)Noirpuriste
En Octobre, 2012 (16:02 PM)Vive la nationalisme, il faut manifester devant le parlement pour demander des restrictions dans tous les domaines sinon le Sénégal n'appartiendrait plus aux Sénégalais de souche
Adjoua
En Octobre, 2012 (20:20 PM)Pour vous la femme doit etre toujours inférieur à l'homme. Les femmes en ont marre de dépendre d'hommes qui ne sont même pas capable de subvenir à leurs besoins. Vous jalousez tout la femme qui gagne plus que son homme c'est pas normale, une femme qui a plus de diplome que son homme c'est pas normal une femme qui se marie à un non sénégalais c'est pas normal.
Cette loi est une tres grande avancée notamment pour la condition de la femme..
Je suis de nationalité Franco-senegalaise, je m'étais marié à un sénégalais du senegal mais j'ai été navré de découvrir l'estime qu'il avait pour la femme. Une femme n'est pas un sous homme. Votre mère vous porte 9 mois dans son ventre vous éduque, vous nourrir prend soin de vous alors un peu de respect pour elle.
Il faut arreter d'interdire aux femmes ce que vous meme vous vous permettez de faire...
Chacun est libre de ses faits et gestes le Sénégal n'a pas eu besoin de ces etrangers pour la dévergonder c'est nous senegalais qui détériorons l'image du Sénégal!!!
Il va falloir descendre un peu de son pied d'estale et etre un peu humble tout ne tourne pas autour du Sénégal nous sommes loin d'etre parfait donc concentrons nous sur les points essentiels, faire avancer le pays et non pas cracher notre venins sur nos propres soeurs et freres....
Je sais que mon message n'aura pas forcement des fans mais je m'en fou, ca fait un an que je vis ici au senegal mais vraiment parfois je me demande ce que je fais ici!!! Jalousie, haine et le m'a tu vu sont de mise ici, la maxime faites ce que je dis pas ce que je fais nous perdra et ca sera vraiment dommage en bon entendeur...
Preference Nationale
En Octobre, 2012 (20:35 PM)Wakhnako
En Octobre, 2012 (13:30 PM)Aida
En Mai, 2013 (08:53 AM)Le Visiteur
En Mai, 2013 (01:12 AM)Le Sénégal doit continuer d'évoluer et de s'ouvrir. on est loin en terme de développement derriere les occidentaux regardez la corée du sud ils ont subit autant que nous dans le passé le colonialisme de toute sorte ils en sont ressorti en tant que pays développé et ayant un role dans la politique international. Il faut continuer à nous ouvrir socialement et démocratiquement.Faire mieux que les occidentaux, les français, les américains, les japonais, les coréens.J'aime les mot "curiosité", "amour","ouverture","découverte" je n'aime pas les mots "fermé","conflit","(plus d'imagination). allez savoir pouquoi
Consternée
En Juillet, 2013 (18:30 PM)Les incohérences de la loi actuelle sont telles que mes deux enfants issus d'un même mariage (mére senegalaise et père non-senegalais) se retrouvent avec des nationalités différentes parce que l'une est née au Sénégal et pas l'autre. Pourtant ces enfants sont nés de la même union.
Quelqu'un a parlé de droit du sang. Quel sang coule dans les veines de nos enfants? celui du père? celui de la mère ou l'union des deux?
J'espère que cette loi sera votée pour donner l'opportunité aux mères qui souhaitent la nationalité Sénégalaises à leurs enfants de pouvoir le faire en toute légalité.
Anonyme
En Février, 2016 (13:09 PM)Participer à la Discussion