Le jugement rendu par la Chambre criminelle du Tribunal de Dakar dans l’affaire de mœurs opposant l’opposant politique Ousmane Sonko à l’ex-masseuse Adji Sarr n’existe plus. C’est du moins ce qu’a fait savoir le président du Tribunal d’instance hors classe de Dakar dans sa décision rendue publique, ce jeudi 14 décembre. En effet, déclarant « nulle » la radiation du maire de Ziguinchor de la liste électorale et ordonnant « sa réintégration sur ladite liste », le juge a estimé que la décision sur laquelle s’est basée la Direction de l’autonomisation des fichiers (DAF) pour retirer Ousmane Sonko, est « irrégulière ».
« (…) Il ressort de ces considérations que la mesure de retrait du nom de Ousmane SONKO des listes électorales est fondée sur une décision de justice qui ne figure plus dans l'ordonnancement juridique ; qu'elle est, par conséquent, irrégulière et encourt l’annulation », lit-on dans la décision.
Il explique, dans son avant dernier attendu, « qu'il est dit à l'article 307 susvisé que le jugement de contumace est anéanti de plein droit lorsque le condamné est arrêté ou s'il se constitue prisonnier avant la prescription de la peine ; qu'il n'est pas discuté que le sieur Sonko est arrêté et détenu ; que même à supposer comme le prétend l'Etat du Sénégal, qu'il s'agit d'une arrestation pour autre cause, dès lors que le contumax fait connaître de façon expresse lors de son arrestation son état de contumax et déclare qu'il n'acquiesce pas au jugement, l'article 307 du CPP doit trouver application; que le sieur Sonko a en effet déclaré dans le procès-verbal sans numéro dressé le 28 juillet 2023 par la Sûreté Urbaine du Commissariat Central de Dakar que «ce jeudi 28 juillet 2023, j'ai été arrêté à mon domicile aux environs de 16 heures 30 minutes par des éléments du GIGN. Je rappelle qu'en date du 1° juin 2023, j'avais été condamné par contumace à deux ans fermes pour corruption de la jeunesse. Conformément aux dispositions de l'article 341 du code de Procédure Pénale, cette arrestation entraîne de plein droit l'anéantissement de ce jugement et je déclare expressément ne pas acquiescer à la condamnation. La peine étant anéantie, il n'existe plus de raison ni de base juridique pour me retenir ».
Acquitté du viol d’Adji Sarr, qui avait porté plainte contre lui, Ousmane Sonko a été condamné, le jeudi 1er juin 2023, à deux ans de prison ferme pour « corruption de la jeunesse » et à 600 000 F CFA d’amende par la chambre criminelle du tribunal de Dakar.
Sa co-accusée, Ndèye Khady Ndiaye, la propriétaire du salon de massage, a été condamnée à la même peine pour « incitation à la débauche ». Tous deux sont en outre condamnés en plus à 20 millions F CFA de dommages et intérêts, somme qu’ils devront verser solidairement à la plaignante.
« (…) Il ressort de ces considérations que la mesure de retrait du nom de Ousmane SONKO des listes électorales est fondée sur une décision de justice qui ne figure plus dans l'ordonnancement juridique ; qu'elle est, par conséquent, irrégulière et encourt l’annulation », lit-on dans la décision.
Il explique, dans son avant dernier attendu, « qu'il est dit à l'article 307 susvisé que le jugement de contumace est anéanti de plein droit lorsque le condamné est arrêté ou s'il se constitue prisonnier avant la prescription de la peine ; qu'il n'est pas discuté que le sieur Sonko est arrêté et détenu ; que même à supposer comme le prétend l'Etat du Sénégal, qu'il s'agit d'une arrestation pour autre cause, dès lors que le contumax fait connaître de façon expresse lors de son arrestation son état de contumax et déclare qu'il n'acquiesce pas au jugement, l'article 307 du CPP doit trouver application; que le sieur Sonko a en effet déclaré dans le procès-verbal sans numéro dressé le 28 juillet 2023 par la Sûreté Urbaine du Commissariat Central de Dakar que «ce jeudi 28 juillet 2023, j'ai été arrêté à mon domicile aux environs de 16 heures 30 minutes par des éléments du GIGN. Je rappelle qu'en date du 1° juin 2023, j'avais été condamné par contumace à deux ans fermes pour corruption de la jeunesse. Conformément aux dispositions de l'article 341 du code de Procédure Pénale, cette arrestation entraîne de plein droit l'anéantissement de ce jugement et je déclare expressément ne pas acquiescer à la condamnation. La peine étant anéantie, il n'existe plus de raison ni de base juridique pour me retenir ».
Acquitté du viol d’Adji Sarr, qui avait porté plainte contre lui, Ousmane Sonko a été condamné, le jeudi 1er juin 2023, à deux ans de prison ferme pour « corruption de la jeunesse » et à 600 000 F CFA d’amende par la chambre criminelle du tribunal de Dakar.
Sa co-accusée, Ndèye Khady Ndiaye, la propriétaire du salon de massage, a été condamnée à la même peine pour « incitation à la débauche ». Tous deux sont en outre condamnés en plus à 20 millions F CFA de dommages et intérêts, somme qu’ils devront verser solidairement à la plaignante.
31 Commentaires
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Macky doit être destitué et jugé pour haute trahison. Il faut être un mécréant inhumain pour le soutenir.
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En Décembre, 2023 (04:20 AM)-
Libérez SONKO avant qu’il ne soit trop tard ! Les Sénégalais sont entrain de se lever dé ! Le récent voyage de Amadou Bâ à Paris nous rappelle tous que Macky SALL avait effectué le même voyage avant son élection en 2012 et sa présidence a été horrible à tous points de vues pour les Sénégalais et très bénéfique à la France, ceux là même qui avaient tué et violé et brûlé vifs nos ancêtres durant la colonisation et l’esclavage. C’est écœurant parce que ça ressemble à un éternel recommencement. Sénégalais nak dîna tiit dîna hésité waya ragaloul ! L’armée a vu toutes nos souffrances et deuils ces dernières années, de même que la police et la gendarmerie ! Nos magistrats ont un cœur aussi il ne faut pas penser qu’ils sont inhumains. Ils voient qu’on est très endeuillés et opprimés qu’on est entrain de mourir. Donc, ils vont dire le droit. Fipou Jotna ! Sachez que tous les Sénégalais sont prêts et debouts pour le changement ! LIBÉREZ SONKO pour apaiser le pays et pour des élections libres et transparentes. Les Sénégalais le méritent bien ! Nous n’avons rien fait pour mériter de mourir dans notre pays pendant que la France continue d’arracher ce que Dieu nous a donné.
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En Décembre, 2023 (06:07 AM)Doff Bi
En Décembre, 2023 (07:44 AM)Le président Macky Sall se trouve confronté au dilemme suivant :
- Garder Sonko en prison au risque que le nouveau président le libére. Dans ce cas, cela aura un impact sur sa réputation et cela peut se retourner contre lui si c'est un membre ou allié de Pastef qui arrive au pouvoir.
- Libérer Sonko avant les élections : S'il le fait, Sonko va battre campagne, drainer des foules et le candidat de BBY n'aura aucune chance de gagner les élections et même aucune visibilité.
C'est le serpent qui se mort la queue.
Macky avait nommé Ismaël Madior Fall pour l'utiliser pour la question du 3ème mandat. Malheureusement, le dossier judiciaire de Sonko est venu mais le président a oublié que Madior est constitutionnaliste, limité endroit pénal.
Résultat des courses c'est le chaos judiciaire
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Meilleur commentaire.merci et bonne journée.
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En Décembre, 2023 (07:58 AM)Sonko Dafay Bokk !!!
En Décembre, 2023 (03:44 AM)-
Ils ont toujours dit le droit, le probleme est que si ca ne vous arrange pas vous refusez les decisions qu'ils rendent.Il faut etre objectif.
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En Décembre, 2023 (04:14 AM)-
Macky doit être destitué et jugé pour haute trahison. Il faut être un mécréant inhumain pour le soutenir.
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En Décembre, 2023 (04:21 AM)-
Hahahaha nanal ndokh sonko dafay bokk par force
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En Décembre, 2023 (03:47 AM)-
Macky doit être destitué et jugé pour haute trahison. Il faut être un mécréant inhumain pour le soutenir.
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En Décembre, 2023 (04:21 AM)-
Macky doit être destitué et jugé pour haute trahison. Il faut être un mécréant inhumain pour le soutenir.
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En Décembre, 2023 (04:21 AM)-
Ismaël madior fall doit se suicider
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En Décembre, 2023 (08:00 AM)-
Macky doit être destitué et jugé pour haute trahison. Il faut être un mécréant inhumain pour le soutenir.
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En Décembre, 2023 (04:21 AM)Yallah D’où Nitt!!
En Décembre, 2023 (04:13 AM)-
J'aimerai bien voir la tête de Ismaël madior sall
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En Décembre, 2023 (08:08 AM)-
lol bon khataraayou aal ma khol ma diarou si dafa sed!
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En Décembre, 2023 (04:20 AM)Waaw Goor
En Décembre, 2023 (04:17 AM)-
Ismaël madior fall doit se suicider
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En Décembre, 2023 (08:01 AM)-
@8h13 - c’est précisément dans la forme que la décision est attaquable. Comment peut-il reconnaître qu’en tant que juge des contentieux il n’a pas de prérogatives pour censurer la décision de condamnation par contumace et en même temps fonder sa décision sur les moyens opposés par Sonko sur l’état de contumace ? Il y a comme un hiatus dans son raisonnement.
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En Décembre, 2023 (10:43 AM)-
Par A ou par B. Mais c’est comment A+B ? Sur les réseaux ils sont en train de jubiler... il faut dire qu’ils l’ont bien mérité les pauvres. Ils ont encore tout le week-end avant de revenir à la dure réalité. On leur doit bien ça.
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En Décembre, 2023 (05:14 AM)-
T'es où là va boire du lait et va te coucher sonko dane nalen bou yaag vs êtes vomi partout Sonko a déjà gagné depuis Mars 2021
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En Décembre, 2023 (05:29 AM)-
T'es où là va boire du lait et va te coucher sonko dane nalen bou yaag vs êtes vomi partout Sonko a déjà gagné depuis Mars 2021
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En Décembre, 2023 (05:29 AM)-
3. Après 3ans d'échec vs vs obstinez à continuer vos conneries non aprbby nio niak diom niouss ken ZIGUINCHOR niouss len Dakar nganane ma ordonnance fragile! Laay gni daal kakashnikof rek moci dess! Falaniou dieum ak yen nak! Neklen ay nitt !
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En Décembre, 2023 (05:32 AM)Reply_author
En Décembre, 2023 (05:50 AM)-
Ismaël madior fall doit se suicider
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En Décembre, 2023 (08:02 AM)"moulay Thieuguin"
En Décembre, 2023 (05:09 AM)Stop your lies and manipulation guys.
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You're stupid 🙄 period.
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En Décembre, 2023 (05:43 AM)-
Wooy na ordonnance bi variée périmée patati patata demlen nani ndokh! Sonko par A ou par Z gagnera les élections mais bon sang pourkoi cette obsession mais yen li mba diamla! Finalement je suis content que Sonko soit en prison sinon ces gens là sont capables de payer dès mercenaires pour le liquider physiquement tellement ils ont la haine! Incroyable!!!
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En Décembre, 2023 (06:00 AM)-
@06:00_ Mais comment il peut gagner des élections s'il n'est pas candidat. C'est parce qu'il est encore jeune ou bien ? Focus 2034 ?
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En Décembre, 2023 (08:45 AM)Reply_author
En Décembre, 2023 (08:45 AM)Justice
En Décembre, 2023 (06:29 AM)-
Manam la condemnation sur l'affaire Aji sarr est cassé. Ismaila madior est null Macky doit porter plainte le gas l'a arnaqué
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En Décembre, 2023 (09:53 AM)Toujours dans l'émotion.
Vous allez encore vous faire entuber !!!
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Lol ce n'est plus un problème de PASTEF c'est une question de respecter les décisions de la justice com Jimbory l'avait promis lol
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En Décembre, 2023 (06:57 AM)En rigolant sous cape.
De vrais bambins!!!
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FairPlay seug beuré waay ! Taken sen fitt ani waa fagninng fagning wouy
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En Décembre, 2023 (07:19 AM)-
J'aimerai bien voir la tête de Ismaël madior sall
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En Décembre, 2023 (08:06 AM)Lebaolbaol Tigui
En Décembre, 2023 (07:22 AM)Doff Bi
En Décembre, 2023 (07:43 AM)Le président Macky Sall se trouve confronté au dilemme suivant :
- Garder Sonko en prison au risque que le nouveau président le libére. Dans ce cas, cela aura un impact sur sa réputation et cela peut se retourner contre lui si c'est un membre ou allié de Pastef qui arrive au pouvoir.
- Libérer Sonko avant les élections : S'il le fait, Sonko va battre campagne, drainer des foules et le candidat de BBY n'aura aucune chance de gagner les élections et même aucune visibilité.
C'est le serpent qui se mort la queue.
Macky avait nommé Ismaël Madior Fall pour l'utiliser pour la question du 3ème mandat. Malheureusement, le dossier judiciaire de Sonko est venu mais le président a oublié que Madior est constitutionnaliste, limité endroit pénal.
Résultat des courses c'est le chaos judiciaire
Xorom-sukeur
En Décembre, 2023 (08:03 AM)-
C'est peu probable que la cour suprême suive cette ordonnance, puisqu'il dit lui-même qu'il n'a pas les prérogatives pour censurer la décision qui a condamné Sonko par contumace mais, je cite, "d'apprécier les motifs de la mesure de radiation". On verra ce que fera la cour suprême, mais il y a comme une incohérence. Ceux qui jubilent devrait lire la décision complètement pour bien comprendre les ressorts en jeu.
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En Décembre, 2023 (08:57 AM)-
La preuve de ce que vous dites est que Macky est parti chercher des juges, magistrats et généraux à la retraite pour les recycler dans l'administration sénégalaise.
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En Décembre, 2023 (08:49 AM)Crx
En Décembre, 2023 (09:06 AM)Ceci ne fait que retarder l echeance et n est que mqnipulation encore
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ll faut d'abord que l'ordonnance soit validée par la cour suprême. Et c'est pas gagné semble-t-il.
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En Décembre, 2023 (09:17 AM)Xeme
En Décembre, 2023 (09:16 AM)Gadiaga l'a dit hier dans l'émission DIAKARLO et il a raison , quand le jugement est en faveur de sonko ,les juges sont plébiscités mais dans le cas contraire, c'est toute la JUSTICE qui est vouée aux gémonies.
La haine s'est tellement installée dans les cœurs de cette horde de fanatiques qu'il est de L'INTÉRÊT DU PAYS de les écarter de la compétition électorale de la prochaine présidentielle le temps qu'ils apprennent le sens profond des mots RÉPUBLIQUE et DEMOCRATIE.
Pour moi une longue traversée du désert serait nécessaire pour apaiser cette haine et cette hargne qu'ils charrient par les mots et le regard à chaque fois qu'ils sont en face d'une personne considérée comme un adversaire polique.
Des gens qui peuvent même aller jusqu'à tuer des fillettes pour arriver à leurs fins
Laisser le senegal entre les mains de ce type de personnes c'est comme leur offrir une cargaison d'explosifs pour dynamiter la CONCORDE NATIONALE que nous envient tant tous nos voisins .
Le régime actuel a-t-il encore des leviers juridiques pour réussir à éloigner ces gens du pouvoir le temps qu'ils s'assagissent ?
Je l'ignore mais le Sénégal n'a pas besoin de l'arrivée au pouvoir de prétendus adeptes d'un ANTISYSTEME qui n'est rien d'autre d'un miroir-aux- allouetres, un attrape- nigauds pour s'emparer du pouvoir et nous embarquer dans des lendemains incertains.
L'état doit tout faire ,je le répète,pour nous épargner de cette sombre perspective ?
Quand de simples opposants utilisent des méthodes mafieuses pour museler toute voix discordante, même le citoyen lambda n'est pas épargné, qu'en sera-t-il quand ils detiendront tous les leviers du pouvoir ?
Je le redis encore ici ,le Sénégal est un gisement de personnalités avec toutes les qualités morales et les compétences requises pour diriger notre pays tout en nous évitant des conflits inutiles.
Pour cela l'offre est déjà assez fournie avec les Karim,Idy , Amadou, Ali ,Boun Dione, Gakou..etc,etc , tous des gens de ce SYSTÈME dont nous maîtrisons parfaitement les tenants et les aboutissants.
Sommes- nous obligés d'embarquer dans le BATEAU IVRE de ces PIEDS- NICKELÉS de l' ANTI-SYSTÈME ?
Le suicide est interdit en ISLAM.
WA SALAM.
La lutte continue.
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